CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – BOUTIQUE EN LIGNE
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Identité du vendeur
La boutique en ligne Ste La Porte des Secrets est exploitée par :
Raison sociale : Ste LA PORTE DES SECRETS – Présidente Madame CARITEY Ghislaine – Statut juridique : S.A.S.U – Adresse : 4, Route des Dordognes 24600 Siorac de Ribérac – SIRET : 99086989300018 – RC Périgueux – Email : laportedessecret.40mail.com -Téléphone : +33 650373742 – N° TVA intracommunautaire : FR71990869893.
Éditeur du site
Nom de la boutique : Ste LA PORTE DES SECRETS
Responsable de publication : Mme CARITEY Ghislaine (Présidente)
Adresse : 4 Route des Dordognes 24600 Siorac de Ribérac
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Hébergeur du site
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Propriété intellectuelle
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Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par la boutique Ste La Porte des Secrets.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (RGPD)
Collecte des données
Les données collectées peuvent inclure : Nom, Prénom, Adresse, Email, Téléphone, Historique de commande.
Utilisation des données
Les données sont utilisées pour : Traiter les commandes, Gérer la livraison, Service client, Newsletter (avec consentement).
Conservation des données
Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans. Les données de facturation peuvent être conservées 10 ans conformément aux obligations comptables.
Droits des utilisateurs
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- Droit d’accès, Droit de rectification, Droit de suppression, Droit d’opposition, Droit à la portabilité.
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Cookies
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Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
ACCEPTATION DES CONDITIONS & ACCEPTATION DE L’ACHETEUR
Les présentes conditions générales de vente, ainsi que les tarifs figurant tant sur le site que dans ce document, sont expressément agréés et acceptés par l’Acheteur, qui reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire. L’acte d’achat entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
Le client reconnait avoir pris connaissance des conditions Particulières et Générales de Ventes énoncées sur cet écran et accepte et déclare expressément les accepter sans réserve au moment de la passation de commande.
Les présentes Conditions Générales de Ventes régissent les relations contractuelles entre la Société Ste LA PORTE DES SECRETS et le client. Ces deux parties acceptant les CGV sans réserve.
INFORMATIONS LEGALES
Toutes les données personnelles enregistrées sur le site sont uniquement utilisées pour traiter vos commandes. Afin de ne pas porter atteinte à la protection de votre vie privée, La Porte des Secrets traite toutes les informations vous concernant dans la plus stricte confidentialité, et s’engage à ne jamais transmettre son fichier clients à un tiers. En vertu de la loi n 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de consultation, de rectification et de suppression des données vous concernant dont nous disposons.
PRODUITS
Les produits proposés pour toutes les Pierres et Minéraux sont des produits de pierres naturelles à 95%. Leurs couleurs, leurs formes, leurs grosseurs peuvent varier selon les photos présentation du produit.
La majeure partie des photos des produits sont contractuelles. Le site est régulièrement mis à jour.
Les produits proposés pour tous les produits Esotérique sont en majorité des produits artisanaux, de commerce équitable, éco-responsable, provenant du monde entier. Du fait de leur fabrication artisanale, les produits ésotériques peuvent avoir des variantes sur leur taille, poids, couleur, aspérités (qui ne sont pas des défauts).
Les produits proposés sont notamment :
- Pierres et minéraux naturelles
- Bijoux en pierres naturelles, bijoux en argent, acier, or, bijoux spirituels, bijoux de thérapies
- Objets et produits ésotériques
- Articles et produits de bien-être, massage, Feng-shui, chamanique,
- Librairie spirituelle et ésotérique
- Fleurs de Bach
- Parfums, huiles, brumes, ésotérique
- Bougies et accessoires
- Encens et accessoires
- Lampes de sel
- Produits et objets divinatoires
- Articles de décoration, statues, statuettes…
Les produits sont pour la plupart artisanaux, fait à la main, des variations de couleur, forme, aspérité ou taille peuvent exister. Chaque pièce est unique.
*** Les propriétés des pierres et minéraux sont issues de traditions et d’ouvrages de lithothérapie. Elles ne constituent pas une science médicale et ne remplacent pas un avis médical.
DISPONIBILITE DES ARTICLES
Le site est mis à jour chaque jour à partir de 22h des produits vendus à la boutique physique. Certains articles présents sur notre site peuvent être disponibles uniquement en commande, notre offre est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez nos fournisseurs.
Tous les produits de la boutique physique ne sont pas en ligne et chaque jour de nouveaux produits sont ajoutés sur le site. Les éventuelles ruptures de stocks vous sont indiquées lors de votre achat. Vous pouvez en être informé si vous le souhaitez de la période de retour du produit souhaité, ils reviennent régulièrement dans les stocks selon leurs disponibilités chez les fabricants. Dans ce cas, vous pourrez repasser commande des articles manquants ou attendre quelques jours le retour en stock.
Pour certaines images ou supports photographiques de notre boutique ne sont pas contractuels et sont présents à titre d’exemple quant aux différentes utilisations, tailles ou variantes des produits proposés, c’est indiqué sur chaque fiche produite concernés.
FORMATION DU CONTRAT
Toute commande effectuée sur la boutique, Ste La Porte des Secrets engage le client, dès réception par notre service client.
COMMANDE
La commande est validée lorsque :
- Le client confirme le panier
- Le paiement est effectué
- Le client reçoit un email de confirmation
Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de :
- Problème de paiement
- Litige antérieur
- Rupture de stock exceptionnelle.
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant de preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Ste LA PORTE DES SECRETS vous confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué au préalable.
La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande et du paiement. Ste LA PORTE DES SECRETS se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou litige en cours.
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, des coordonnées d’adresse de livraison, Ste LA PORTE DES SECRETS ne pourra pas être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle les produits pourraient être de livrer.
ANNULATION DE COMMANDE
Dans le cas d’une annulation de paiement suite à une demande du client ou une erreur de sa part, les frais de transaction de la banque seront à la charge du client.
PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€).
Tous les prix indiqués sur les fiches produits sont indiqués en T.T.C et ne comprennent pas les frais de transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, comprenant toutes les axes et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE 20% ou 5.5% pour les Editoriaux et les Fleurs de Bach Ce prix comprend : le prix des produits, les frais de manutention et d’emballage et la conservation des produits, les frais de transport.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Ste LA PORTE DES SECRETS pourra modifier ses tarifs à tout moment.
Le client s’engage à payer le prix de vente en vigueur lors de sa saisie commande. Le règlement de la commande est payable à la fin de la saisie via le site de paiement bancaire sécurisé.
MODE DE PAIEMENTS
Vous pouvez payer de plusieurs façons :
Paiement par virement bancaire. Effectuez le versement du montant de la commande sur les coordonnées bancaires (RIB) qui vous sont indiquées lors du choix de ce mode de paiement.
Paiement par carte bancaire via VIVA WALLET (compte bancaire de la société La Porte des Secrets)
Par lien sécurisé carte bancaire par SMS ou Mail
Paiement sécurisé par carte bancaire via PayPal (Via CB ou Compte PayPal), ou site Bancaire CB sécurisé. Paiement au comptant ou en 4 fois.
L ‘inscription à PayPal est facultative. Vous effectuez votre règlement en saisissant votre numéro de CB, vos achats sont sécurisés et protégés par la charte de Protection des achats PayPal. Pour en savoir plus : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/buyer-protection.
Les chèques ne sont pas acceptés ou avec accord de la Porte des Secrets au préalable.
LIVRAISON
Les commandes sont expédiées dans un délai moyen de 1 à 3 jours ouvrés.
Transporteurs possibles :
- La Poste par lettre bulle suivi +
- Mondial Relay
- Colissimo ET Colissimo relay
- D.P.D
- Pour le Congo : Colissimo jusqu’à Paris, puis une société Congolaise Maritime pour le Congo délai d’acheminement environ (5jours)
Les délais de livraison varient selon le transporteur.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables aux services de transport.
Apres confirmation de commande, LA PORTE DES SECRETS s’engage à livrer à ses transporteurs, tous les produits commandés par l’acheteur et ce dans un délai maximum de 48 h ouvrées, sauf impératifs indépendants à la Ste La Porte des Secrets comme par exemple (situation climatique, grève, retard propre aux transporteurs)…
A livrer la commande à l’adresse choisie par l’acheteur fournie lors de la commande à Ste LA PORTE DES SECRETS.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Toutes les commandes passées à Ste LA PORTE DES SECRETS sont destinées à l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
Ste LA PORTE DES SECRETS se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en COLISSIMO LA POSTE sans signature ou contre signature suivi, ou en RELAY LA POSTE, ou en LETTRE BULLE suivi + ou en CHRONOPOST, ou en MONDIAL RELAY, ou par le transporteur DPD en France Métropolitaine, CANADA, DOM-TOM… selon le choix client.
La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu par le facteur ou avec le client par la remise directe ou en boite à lettre du produit au destinataire annoncé, soit en cas d’absence, à une autre personne habilitée par le client.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par Mondial Relay, La Poste en Colissimo suivi Europe ou en Chronopost ou par DPD suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par le transporteur DPD ou UPS ou Transport maritime CONGO pour le CONGO Brazaville., suivant le choix du client.
Dans les cas d’un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l’appareil livré, à lire la notice d’emploi qui lui est fournie.
En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, tous désordre climatique, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Au moment de la validation de votre commande vous pourrez choisir un point de relais proche de chez vous (ou de votre lieu de travail) pour y recevoir votre commande. Il vous est fourni par mail ou sms un suivi au dépôt du colis par un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis via le site de La Poste. Etant tributaires des services de la Poste, nous nous engageons à livrer le colis dans un délai de trente jours maximums à compter de la réception du règlement.
DELAIS DE LIVRAISON
Après réception du règlement, les colis sont préparés puis expédiés dans un délai de 48 heures (hors dimanche, jours fériés, et fermeture du magasin indiqué sur la page d’accueil du site).
Le délai d’un mois est généralement très exceptionnel, mais en raison des aléas indépendants de notre volonté liés au service de livraison (comme la période de Noël ou des vacances), nous choisissons de prendre cette précaution.
Pour les commandes à l’international, l’expédition de votre colis sera prise en charge par le transporteur DHL UPS, CONGO ou COLISSIMO. Selon le choix client choisi les délais d’acheminement du colis ne sont pas de la responsabilité de La Porte des Secrets.
INFORMATIONS DE LIVRAISON INCORRECTES
Les colis qui nous sont retournés pour une erreur d’information d’adresse de la part du client ne seront réexpédiés uniquement si le client règle les frais de port pour le nouvel envoi et ce même si les frais de port étaient précédemment offerts.
Les frais de port dépendront alors du poids des articles et des tarifs de la Poste en vigueur. Ainsi, prenez garde à bien informez votre adresse de livraison (code postal, rue, numéro appartement…).
RETOUR DE MARCHANDISE
Garantie légale
Les produits bénéficient :
- De la garantie légale de conformité (articles L217-3 à L217-20)
- De la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil)
Erreur de commande :
La Ste La Porte des Secrets n’est pas tenue responsable en cas d’erreur de commande produits du client, si le produit est mal utilisé, si le produit est cassé par le client.
Remboursement :
Si le client demande un remboursement, ce dernier sera effectué directement sur son compte bancaire, sans les frais de port. Tout retour de marchandises devra faire l’objet d’une ratification, par écrit ou par mail.
Pour tout article défectueux le client doit le signifier à Ste La Porte des Secrets sans délais dès son arrivé par écris ou mail avec obligatoirement : photos du colis, photo de l’emballage du produit et photo du produit.
Un échange, une remise ou un remboursement sera proposé par Ste La Porte des Secrets et appliqué selon échange et choix client.
Les produits non concernés par un échange sont :
- Minéraux, Pierres, Quartz… sauf les sculptures
- Cartes et Oracles avec absence de son blister ou blister même partiellement ouvert
- Lampes de sel,
- Bougies et Neuvaines
- Pendules ésotériques
- Fleurs de Bach et les huile
- Brumes, Spray
- Tout article énergétique type : carte, quantum,
- Et, sauf autorisation : les bijoux en pierres
DROIT DE RETRACTATION
En vertu de l’article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retourner des produits à La Porte des Secrets pour échange ou remboursement, sans pénalités à l’exception des frais d’expédition et de retour.
Les produits retournés ne doivent pas avoir été ouverts, utilisés ou abîmés. Le montant de vos achats vous sera remboursé par virement bancaire à l’aide de votre RIB, hors frais d’envoi dans un délai de quinze jours, après réception du produit retourné, sous réserve qu’il nous soit retourné dans son emballage d’origine (carton d’emballage, boite ou pochette de protection, et accompagné de la facture correspondante, et cadeau de l’offre du mois si la commande est concernée par une offre commerciale.
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Le délai court à partir de la réception du produit.
Les produits doivent être retournés :
- Dans leur état d’origine
- Dans leur boite ou pochette de protection
- Non utilisés
Les frais de retour sont à la charge du client.
RESERVE DE PROPRIETE
La Porte des Secrets reste propriétaire des produits livrés avant le règlement, et ce jusqu’au jour de paiement effectif et intégral du prix.
En cas de litige intervenant avant cette date, La Ste Porte des Secrets pourra, dans son bon droit, exiger le recouvrement de ses marchandises.
Toutefois, le client devient responsable des articles dès leur livraison (responsabilité ne vaut pas propriété).
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Toute reproduction est interdite.
- Textes
- Photos
- Logo
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GARANTIE
Nos Produits sont garantis contre tout vice de fabrication.
S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous l’échanger ou le rembourser, sous réserve qu’il nous soit retourné dans son emballage d’origine, avec photo du produit, photo de l’emballage d’origine et photo du colis d’emballage et accompagné de la facture à la Ste La Porte des Secrets correspondante, dans les 15 jours suivant la réception du colis, à : La Porte des Secrets – Mme CARITEY Ghislaine – 4 Route des Dordognes 24600 Siorac de Ribérac, par colis avec signature ou recommandé.
Après vérification, les frais de retour vous seront alors intégralement remboursés et l’échange mis en œuvre.
En cas de remboursement, celui-ci sera effectué par virement bancaire avec votre RIB, dans un délai inférieur ou égal à 15 jours, suivant la date de réception du colis retourné. Aucune garantie ne pourra être invoquée en cas de dégradations des produits livrés dues à une utilisation qui ne leur était pas destinée, à un choc, ou autre dégradation.
Responsabilité
Les propriétés énergétiques des pierres et autres produits ou articles sont issues de traditions liées à la lithothérapie et/ou à la spiritualité.
Ces informations sont fournies à titre informatif.
Elles ne remplacent en aucun cas un avis médical ou un traitement médical.
La boutique ne peut être tenue responsable d’un usage inapproprié des produits
Sont protégés par le droit d’auteur.
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 Rue de Ponthieu
75008 Paris
www.cm2c.ne
LEGISLATION APPLICABLE et JURIDICTION COMPETENTE
Les contrats conclus avec les consommateurs français, à partir de la France ou outre- mer, sont soumis à la législation française.
Tout litige qui n’aura pas trouvé de solution amiable sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Périgueux, tribunal du siège social de Ste La Porte des Secrets, où est formé le contrat entre les parties.
PROPRITE INTELLECTUELLE
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FR71990869893 (en savoir plus) Greffe : RCS Périgueux